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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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SMARTIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMARTIES
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1229339
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2023

Présentation de la marque SMARTIES

Déposée le 11 février 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMARTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France.

La marque SMARTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SMARTIES est expirée depuis le 11 février 2023.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France


Renouvellement sans limitation n°2013055 - Publication au BOPI 1993-06

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2232638 - Publication au BOPI 2002-12-24

Inscription - Changement de dénomination n°37202 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 25 juin 1993 - Transmission de propriété n°160770 - Publication au BOPI 1993-06-25

Inscription - Changement de dénomination n°40902 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523565 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28

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