Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHAPES
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1204509
Date de dépôt :
19/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2022

Présentation de la marque SHAPES

Déposée le 19 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France.

La marque SHAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SHAPES est expirée depuis le 19 mai 2022.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Renouvellement sans limitation n°2004693 - Publication au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2002 n°2216964 - Publication au BOPI 2002-03-06

Inscription le 25 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64347 - Publication au BOPI 1992-06-25

Inscription le 29 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285726 - Publication au BOPI 1999-09-29

Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154735 - Publication au BOPI 1993-02-08

Inscription le 29 septembre 1999 - Changement de dénomination n°285724 - Publication au BOPI 1999-09-29

Inscription le 29 septembre 1999 - Changement de dénomination n°285725 - Publication au BOPI 1999-09-29

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2012 n°2499062 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-14

Substances alimentaires pour les animaux.