SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
3214348
Date de dépôt :
05/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2023
Présentation de la marque SENSUALITHE
Déposée le 5 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SENSUALITHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France.
La marque SENSUALITHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse
NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2525403 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-20
Café, extraits de café et boissons à base de café, succédanés du café et extraits de succédanés du café ; thé, extraits de thé et boissons à base de thé ; cacao, boissons à base de cacao ; chocolat, boissons à base de chocolat. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons nonalcooliques ; boissons à base de fruits et de légumes ; jus de fruits et de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons non-alcooliques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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