Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACHET MATIN
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
3209087
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2013
SACHET MATIN de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque SACHET MATIN

Déposée le 4 février 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SACHET MATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) Société anonyme de droit Suisse,1800 Vevey,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle , BP 900 NOISIEL,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - 77446 - France.

La marque SACHET MATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACHET MATIN est expirée depuis le 4 février 2013.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - Société anonyme de droit Suisse,1800 Vevey,SUISSE - Suisse


NESTLE FRANCE - 7 Boulevard Pierre Carle , BP 900 NOISIEL,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - 77446 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Cafés, cafés solubles, cafés décaféinés, cafés solubles décaféinés, extraits de cafés ; préparations instantanées pour boissons à base de café, thé et extrait de thé, cacao.