Déposée le 28 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REGAL DE BUITONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2010602) - XX.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis BALDENSPERGER domicilié(e) (dossier no 2010602) - France.
La marque REGAL DE BUITONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA - 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2010602) - XX
Monsieur Denis BALDENSPERGER - (dossier no 2010602) - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1992 n°2010602 - Publication au BOPI 1992-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11
Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60783 - Publication au BOPI 1991-12-20
Inscription - Transmission de propriété n°38688 - Publication au BOPI
Fruits et légumes conservés, conserves et produits surgelés. Farine et préparations faites de céréales, sauces.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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