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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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"QUALITY STREET LA BOITE A BONHEUR"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"QUALITY STREET LA BOITE A BONHEUR"
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
1250403
Date de dépôt :
05/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2003
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Présentation de la marque "QUALITY STREET LA BOITE A BONHEUR"

Déposée le 5 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "QUALITY STREET LA BOITE A BONHEUR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2022124) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Denis BALDENSPERGER domicilié(e) (dossier no 2022124) - France.

La marque "QUALITY STREET LA BOITE A BONHEUR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "QUALITY STREET LA BOITE A BONHEUR" est expirée depuis le 5 septembre 2003.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2022124) - XX


Denis BALDENSPERGER - (dossier no 2022124) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Renouvellement sans limitation le 6 août 1993 n°2022124 - Publication au BOPI 1993-08-06

Inscription le 25 juin 1993 - Transmission de propriété n°160770 - Publication au BOPI 1993-06-25

Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155762 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 2 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48334 - Publication au BOPI 1990-10-02

Inscription le 2 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48335 - Publication au BOPI 1990-10-02

Inscription - Concession de licence n°15347 - Publication au BOPI

Chocolat, chocolats, produits de chocolat, confiserie, bonbons, caramels, biscuits, chewing gum et gomme à bulles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café;farine et préparations faites de céréales, pain, gâteaux, patisserie;glaces, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices; glace, repas préparés et desserts inclus dans la classe 30.