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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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PRO PLAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO PLAN
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1520287
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2019

Présentation de la marque PRO PLAN

Déposée le 21 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRO PLAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) BP 900 7 Boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 - Noisiel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRO PLAN est expirée depuis le 21 mars 2019.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse - Array - 1800 VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - BP 900 7 Boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 - Noisiel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Renouvellement sans limitation n°2134079 - Publication au BOPI 1999-07

Demande de renouvellement le 25 mars 2009 n°2134079 - Publication au BOPI 2009-03-25

Inscription le 23 avril 2003 - Changement de dénomination n°369440 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369439 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 1 juillet 1996 - Concession de licence n°203370 - Publication au BOPI 1996-07-01

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2009 n°2402466 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-25

Produits alimentaires pour les animaux