SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
93492109
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2023
Présentation de la marque POWERBAR
Déposée le 5 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POWERBAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - France.
La marque POWERBAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse
NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - France
Inscription le 11 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353500 - Publication au BOPI 2002-09-11
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2003 n°2242669 - Publication au BOPI 2003-05-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545759 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 22 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654375 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22
Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie et de voyage; peaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; Bagages et sacs notamment sacs de sport, sacs en cuir ou simili, en toile, sacs à dos, à main, sacs à porter à la ceinture, musettes, pochettes, sacs à chaussures, à skis, de tennis, de plage, d'alpinistes, sacs de montagne, d'écoliers, de voyage, sacs à roulettes, sacoches, sacoches à outils (vide), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sangles en cuir.Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de sport en particulier de montagne, de ski et de tennis, vêtements de duvet, guêtres à neige, survêtements y compris imperméables, gants, moufles, surmoufles, bonnets, bandeaux, casquettes, visières, ceintures, combinaisons de ski, chemises, chemisettes, polos, tee-shirts, shorts, jupes, sweats, bermudas, débardeurs, articles chaussant en particulier bottes, chaussures de montagne, de tennis en particulier baskets, chaussures de ski ou d'après-ski, leurs chaussons intérieurs et leurs renforts, surbottes; housses à chaussures; renforts pour transformer les chaussures en chaussures de ski, talonnettes, semelles externes et internes, cales de semelle, patins d'usure, embouts de semelles avant et arrière, voûtes plantaires, renforts de chausson, vêtements de travail.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport, à savoir skis de neige et nautiques, surfs fixations de ski de surf, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons, carres de ski, câbles pour attacher les skis ou les chaussures aux skis, freins de ski, plaques antifrictions pour fixations de ski, patins à glace, luges, traîneaux, raquettes, housses à skis, à fixations, cales d'inclinaison des chaussures ou des fixations sur les skis, butées empêchant le croisement des skis, talonnières, butées de ski, spatules de rechange pour skis, piquets et portes de slalom, farts, clubs et cannes de golf, sacs et parapluies de golf, balles de jeu, notamment de golf et de tennis, crosses de golf et de hockey et leurs étuis, protège-genoux (article de sport), patins, revêtements de skis, racloirs pour skis, raquettes de tennis, cadres, branches et manches de raquettes de tennis, filets de tennis, régulateurs et supports de filets de tennis, housses à raquettes et à balles de tennis, ceintures porte-balles, cordes et boyaux pour raquettes de tennis
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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