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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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PAPILLOTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLOTES
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA

Numéro de dépôt :
3899457
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2022
PAPILLOTES de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque PAPILLOTES

Déposée par voie électronique le 22 février 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPILLOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - Vevey - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benjamin Martin-Tardivat domicilié(e) 37 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque PAPILLOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLOTES est expirée depuis le 22 février 2022.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA - 1800 - Vevey - Suisse


Monsieur Benjamin Martin-Tardivat - 37 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Inscription le 6 février 2020 - Rejet partiel n°779472 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06

Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.