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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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PAPILLOTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLOTES
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3851778
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2021
PAPILLOTES de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque PAPILLOTES

Déposée le 8 août 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPILLOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) BP 900, 7 Boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France.

La marque PAPILLOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLOTES est expirée depuis le 8 août 2021.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - BP 900, 7 Boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Sacs ou sachets pour l'emballage, en matière plastique ;

Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.