Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK DES AINES
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3746066
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2020
PACK DES AINES de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque PACK DES AINES

Déposée par voie électronique le 14 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PACK DES AINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique NESTLE FRANCE domicilié(e) BP 900 Noisiel 7 boulevard Pierre Carle 77446 Marne-la-Vallée Cedex 2 - France.

La marque PACK DES AINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK DES AINES est expirée depuis le 14 juin 2020.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY - Suisse


Service Juridique NESTLE FRANCE - BP 900 Noisiel 7 boulevard Pierre Carle 77446 Marne-la-Vallée Cedex 2 - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Produits et préparations vétérinaires ; produits hygiéniques pour animaux ; compléments nutritionnels à usage médical pour animaux ; produits vitaminés pour animaux ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; détergents à usage médical pour animaux. ;

Aliments pour animaux, litières pour animaux et produits pour litières. ;

Services vétérinaires ; conseils en alimentation et en nutrition animale, conseils en planification nutritionnelle ; soins hygiéniques pour animaux.