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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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NOTE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTE NOIRE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
1262375
Date de dépôt :
23/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque NOTE NOIRE

Déposée le 23 février 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2028815) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Denis BALDENSPERGER domicilié(e) (dossier no 2028815) - France.

La marque NOTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTE NOIRE est expirée depuis le 23 février 2004.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2028815) - Suisse


Denis BALDENSPERGER - (dossier no 2028815) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1994 n°2028815 - Publication au BOPI 1994-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers;cafés et extraits de cafés, succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés, mélanges contenant du café ou des succédanés du café, thés et extraits de thés, cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries, sucre, produits de boulangerie, articles de pâtisserie, desserts, poudings, glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; bières, eaux minérales et autres boissons non-alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.