Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NESTLE MINI SPLASH
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3134211
Date de dépôt :
29/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2011
NESTLE MINI SPLASH de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque NESTLE MINI SPLASH

Déposée le 29 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NESTLE MINI SPLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) de droit Suisse, 1800 Vevey SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE - France.

La marque NESTLE MINI SPLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NESTLE MINI SPLASH est expirée depuis le 29 novembre 2011.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme - de droit Suisse, 1800 Vevey SUISSE - Suisse


NESTLE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Glaces et crèmes glacées, sorbets, pâtisseries et confiseries glacées ou non.