Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NESTLE LA LAITIERE PETIT BONHEUR CHOCOLAT AU LAIT ENTIER
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
3158280
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2012
NESTLE LA LAITIERE PETIT BONHEUR CHOCOLAT AU LAIT ENTIER de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque NESTLE LA LAITIERE PETIT BONHEUR CHOCOLAT AU LAIT ENTIER

Déposée le 9 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NESTLE LA LAITIERE PETIT BONHEUR CHOCOLAT AU LAIT ENTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) Société anonyme de droit Suisse 1800 Vevey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle , BP 900 NOISIEL,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - 77446 - France.

La marque NESTLE LA LAITIERE PETIT BONHEUR CHOCOLAT AU LAIT ENTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NESTLE LA LAITIERE PETIT BONHEUR CHOCOLAT AU LAIT ENTIER est expirée depuis le 9 avril 2012.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - Société anonyme de droit Suisse 1800 Vevey - France


NESTLE FRANCE - 7 Boulevard Pierre Carle , BP 900 NOISIEL,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - 77446 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de confiserie et de chocolaterie.