SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
3913957
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
Présentation de la marque NESPRESSO
Déposée le 18 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NESPRESSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France.
La marque NESPRESSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse - 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse
NESTLE FRANCE, Service juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Distributeurs automatiques de café et de capsules de café ;
Appareils pour chauffer et cuire ; appareils pour chauffer le lait et pour faire de la mousse de lait ; appareils électriques pour la préparation de boissons ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; machines à café non-électriques, cafetières et percolateurs non électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients].
Lait, crème et produits laitiers, boissons à base de lait, succédanés d'aliments laitiers ;
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café ; chicorée (succédané du café) ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine ; cacao et préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat ; confiserie, produits de boulangerie, pâtisserie ; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés ; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation ; préparations de céréales ;
Vente au détail et vente au détail par Internet de machines à café, cafetières et percolateurs, café, extrait de café et préparations à base de café, thé, cacao, succédanés du café. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; publicité par sponsoring d'activités de divertissement, d'activités sportives et culturelles ; parrainage commercial (publicité) d'activités récréatives, sportives et culturelles ;
Installations de machines à café et d'appareils pour la distribution d'aliments et de boissons ; entretien, maintenance et réparation de machines à café et d'appareils pour la distribution d'aliments et de boissons ; conseils pour l'entretien de machines à cafés et de distributeurs automatiques d'aliments et de boissons ; prêt, location et mise à disposition de ces machines ;
Entreposage, distribution et livraison d'aliments et de boissons ;
Recyclage et traitement de capsules en aluminium ; recyclage et traitement de matériaux et composants ;
Tests analytiques relatifs au café, au thé, au cacao et au chocolat ; contrôle de qualité incluant l'inspection, la supervision, la vérification et la certification de la qualité du café, du thé, du cacao et du chocolat ;
Services de restauration ; hôtel, cafés, cafeterias, bars, restaurants, snack-bars, cantines, boutiques de café ; préparation et vente d'aliments et boissons à emporter.
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