Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NESCAFE, TOTALLY TOFFEE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A

Numéro de dépôt :
3059936
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2010

Présentation de la marque NESCAFE, TOTALLY TOFFEE

Déposée le 16 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NESCAFE, TOTALLY TOFFEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) Société anonyme de droit Suisse, 1800 Vevey - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE - France.

La marque NESCAFE, TOTALLY TOFFEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NESCAFE, TOTALLY TOFFEE est expirée depuis le 16 octobre 2010.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A - Société anonyme de droit Suisse, 1800 Vevey - Suisse


NESTLE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Cafés, cafés solubles, cafés décaféinés, cafés solubles décaféinés, extraits de cafés ; préparations instantanées pour boissons à base de café.