SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
99786548
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2019
Présentation de la marque NESCAFE NES
Déposée le 9 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NESCAFE NES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 VEVEY - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) BP 900 7 Boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 - Noisiel - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY - Suisse
NESTLE FRANCE, Service Juridique - BP 900 7 Boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 - Noisiel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406167 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29
Viandes, volailles, gibier, poissons ; légumes, fruits ; tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante ; confitures ; oeufs ; laits, produits laitiers, lait condensé, lait en poudre, fromages, beurres, yoghourts et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles ; préparations de protéines pour l'alimentation humaine. Cafés, cafés solubles, cafés décaféinés, cafés solubles décaféinés, extraits de cafés ; thés et extraits de thé ; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries ; sucres ; produits de boulangerie ; articles de pâtisserie ; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; céréales pour petits déjeuners ; desserts consistant principalement en riz, semoule et/ou amidon, poudings ; glaces comestibles ; miel et succédanés du miel ; sauces ; mayonnaise ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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