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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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MOUSLINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOUSLINE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE, Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
97670673
Date de dépôt :
27/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2027

Présentation de la marque MOUSLINE

Déposée le 27 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin domicilié(e) 37 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque MOUSLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUSLINE arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE, Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse


WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin - 37 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2007 n°2336401 - Publication au BOPI 2007-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2017 n°2636761 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-10

Viandes et extraits de viande, conserves de viande ou à base de viande, poissons et conserves de poisson, préparations de soupes, conserves de légumes et de fruits, pommes de terre et légumes déshydratés, ufs, lait, lait stérilisé, lait évaporé, lait condensé, lait en poudre, yoghourt. Cafés et extraits de cafés, succédanés de cafés et extraits de succédanés de café, thés et extraits de thé, sauces, pâtes alimentaires, arômes, condiments, épices. Légumes et fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.