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Marques déposées par SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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MOUSLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSLINE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Numéro de dépôt :
1412407
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2007
MOUSLINE de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque MOUSLINE

Déposée le 5 février 1987 par SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES PRODUITS NESTLE, domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2079532) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2079532) - France.

La marque MOUSLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412407.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSLINE est expirée depuis le 5 février 2007.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2079532) - Suisse


Frédéric DASTE - (dossier no 2079532) - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 1996 n°2079532 - Publication au BOPI 1996-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 27 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174040 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 15 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164649 - Publication au BOPI 1993-10-15

Viandes et extraits de viande, conserves de viande ou à base de viande, poissons et conserves de poissons, préparations de soupes, conserves de légumes et de fruits, pommes de terre et légumes déshydratés, oeufs, lait, lait stérilisé, lait évaporé, lait condensé, lait en poudre, yoghourt, thé, extraits de thé, café et extraits de café, succédanés du café, extraits de succédanés du café, sauces, pâtes alimentaires, arômes, condiments, épices, légumes et fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.