Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MENIER PATISSIER
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1671795
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2021

Présentation de la marque MENIER PATISSIER

Déposée le 18 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MENIER PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) BP 900 7 Boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - Noisiel - France.

La marque MENIER PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MENIER PATISSIER est expirée depuis le 18 juin 2021.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - BP 900 7 Boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - Noisiel - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2001 n°2192399 - Publication au BOPI 2001-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60784 - Publication au BOPI 1991-12-20

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2011 n°2461443 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel,, moutarde;poivre, vinaigre, épices; glace