Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3968430
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2022
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) Service Juridique, 7 Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968430.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 décembre 2022.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE - Service Juridique, 7 Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Café , thé, cacao, prpéparations à base de cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine te préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, succédanés du miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, glace à rafraîchir, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, poudre pour gâteaux, pâte à gateaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.