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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
1342557
Date de dépôt :
13/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2006
Marque figurative de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2056020) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2056020) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342557.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2006.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2056020) - Suisse


Frédéric DASTE - (dossier no 2056020) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1995 n°2056020 - Publication au BOPI 1995-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Tous produits laitiers tels que lait condensé, concentré, évaporé, sucré ou non, écrémé ou non, poudre de lait, lait stérilisé, lait de malt, crème, composés de laits tels que lait et graisse végétale, beurre, fromages, crèmes glacées, céréales, flocons de blé, avoine écrasée, farines et notamment farines pour crêpes et gaufres;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viandes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café;préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces épices;glace;produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.