SOCIETE DES PRODUITS NESTLE, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
1323915
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2025
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 septembre 1985 par la société étrangère SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Witetic, M. Martin-Tardivat Benjamin domicilié(e) 37-39 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323915.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE, Société de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse
Witetic, M. Martin-Tardivat Benjamin - 37-39 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09
Renouvellement avec limitation le 29 juin 2005 n°2051043 - Publication au BOPI 2005-06-29
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2005 n°2292026 - Publication au BOPI 2005-06-29
Inscription - Concession de licence n°15330 - Publication au BOPI
Inscription le 23 avril 2003 - Changement de dénomination n°369440 - Publication au BOPI 2003-04-23
Inscription - Concession de licence n°42757 - Publication au BOPI
Inscription le 1 juillet 1996 - Concession de licence n°203370 - Publication au BOPI 1996-07-01
Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369439 - Publication au BOPI 2003-04-23
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2015 n°2598157 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-29
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparation faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits et substances alimentaires pour les animaux, y compris les animaux domestiques;produits chimiques pour l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;protéines industrielles;produits hygiéniques, vétérinaires et d'assainissement; produits diététiques pour enfants et malades.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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