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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
1274517
Date de dépôt :
01/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2004
Marque figurative de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2033951) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2033951) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274517.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 juin 2004.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2033951) - XX


Mr Frédéric DASTE - (dossier no 2033951) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Renouvellement sans limitation le 31 mai 1994 n°2033951 - Publication au BOPI 1994-05-31

Inscription le 2 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371624 - Publication au BOPI 2003-06-02

Inscription le 25 juin 1993 - Transmission de propriété n°160770 - Publication au BOPI 1993-06-25

Inscription - Changement de dénomination n°40902 - Publication au BOPI

Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155762 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription - Changement de dénomination n°37202 - Publication au BOPI

Bonbons à usage pharmaceutique, produits diététiques pour enfants et malades, produits diététiques.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux et pâtisserie;chocolat, bonbons au chocolat, produits de chocolaterie, confiserie, bonbons, gommes à mâcher;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.