SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
1298331
Date de dépôt :
04/02/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2025
Présentation de la marque MAC'ANI
Déposée le 4 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAC'ANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 Avenue Nestle - 1800 - VEVEY - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, M. DASTE Frédéric domicilié(e) 7 Boulevard Pierre-Carle, 900 - 77446 - MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France.
La marque MAC'ANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse - 55 Avenue Nestle - 1800 - VEVEY - Suisse
NESTLE FRANCE, M. DASTE Frédéric - 7 Boulevard Pierre-Carle, 900 - 77446 - MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France
Renouvellement sans limitation n°2043475 - Publication au BOPI 1995-10
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2004 n°2277324 - Publication au BOPI 2004-12-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Inscription le 24 octobre 2000 - Concession de licence n°310274 - Publication au BOPI 2000-10-24
Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261914 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 24 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310273 - Publication au BOPI 2000-10-24
Inscription - Changement de dénomination n°24769 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 3 février 2015 n°2577893 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-03
Substances alimentaires pour les animaux, notamment pâtes pour chiens.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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