Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEUR BIEN ETRE, NOTRE PASSION
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3973803
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2023
LEUR BIEN ETRE, NOTRE PASSION de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque LEUR BIEN ETRE, NOTRE PASSION

Déposée le 10 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEUR BIEN ETRE, NOTRE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel - 77446 - MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France.

La marque LEUR BIEN ETRE, NOTRE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEUR BIEN ETRE, NOTRE PASSION est expirée depuis le 10 janvier 2023.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse - 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel - 77446 - MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Préparations non médicamenteuses pour les soins des animaux domestiques comprenant poudres, crèmes, lotions, aérosols et sprays, shampooings, savons et après-shampooings ;

Produits et préparations vétérinaires ; produits hygiéniques pour animaux ; compléments nutritionnels à usage médical pour animaux ; produits pour le rafraîchissement de l'air (désodorisants) désinfectants ; déodorants autres qu'à usage personnel ; préparations pour détruire les parasites ; répulsifs pour animaux ; insecticides en poudre et en spray ; bonbons à usage médical, vitamines et produits vitaminés ; aliments diététiques à usage médical ; détergents à usage médical pour animaux ;

Accessoires pour animaux domestiques à savoir colliers, laisses et harnais en cuir ou imitation du cuir, en plastique, en nylon et élastique ; harnais pour animaux ; manteaux, habits et couvertures pour animaux domestiques ;

Corbeilles de transport pour animaux domestiques non métalliques ; corbeilles à coucher pour animaux domestiques non métalliques ;

Écuelles, mangeoires, terrines et abreuvoirs pour animaux domestiques ; caisses et bacs de propreté pour animaux domestiques ; accessoires pour les soins des animaux domestiques, à savoir articles de toilettage et peignes pour animaux ; protections en plastique pour litières pour animaux ; caisses de transport pour animaux ;

Jouets pour animaux domestiques ;

Aliments pour animaux, litières pour animaux et produits pour litières.