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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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LES PATISSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PATISSONS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
1463203
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1998

Présentation de la marque LES PATISSONS

Déposée le 3 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PATISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 VEVEY, SUISSE. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Olivier FERRY-WILCZEK. - France.

La marque LES PATISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PATISSONS est expirée depuis le 3 mai 1998.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 VEVEY, SUISSE. - Suisse


Mr Olivier FERRY-WILCZEK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers;confitures.Cafés et extraits de cafés;succédanés de cafés et extraits de thés;cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries;sucre;produits de boulangerie;articles de pâtisserie, desserts, poudings;glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles;miel et succédanés de miel; mélanges pour la préparation de biscuits et gâteaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.