Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PATISSONS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
1049661
Date de dépôt :
10/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES PATISSONS

Déposée le 10 mai 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES PATISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) (Société anonyme de droit Suisse) VEVEY (Canton de VAUD) Suisse. - Suisse.

La marque LES PATISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES PATISSONS est expirée depuis le 10 mai 1988.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , CERELACTINE , (Marque figurative)


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - (Société anonyme de droit Suisse) VEVEY (Canton de VAUD) Suisse. - Suisse


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052

Laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers;confitures.Cafés et extraits de cafés;succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés;thés et extraits de thés;cacao et préparation à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries;sucre;produits de boulangerie;articles de pâtisserie, desserts, poudings;glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles;miel et succédanés de miel;mélanges pour la préparation de biscuits et gâteaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.