SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.
Numéro de dépôt :
1296488
Date de dépôt :
21/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2005
Présentation de la marque LES PASTELS MONT BLANC
Déposée le 21 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE et la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES PASTELS MONT BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2041571) - France et la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2041571) - Suisse.
La marque LES PASTELS MONT BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2041571) - France
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2041571) - Suisse
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1994 n°2041571 - Publication au BOPI 1994-12-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26
Inscription le 16 juillet 2003 - Gage constitué n°373921 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 15 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373918 - Publication au BOPI 2003-07-15
Inscription le 13 février 1992 - Transmission de propriété n°60269 - Publication au BOPI 1992-02-13
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, entremets et crèmes dessert;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glaces.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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