Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ESCARGOTS DE BOURGOGNE DE LANVIN
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
1365606
Date de dépôt :
28/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2006
LES ESCARGOTS DE BOURGOGNE DE LANVIN de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque LES ESCARGOTS DE BOURGOGNE DE LANVIN

Déposée le 28 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ESCARGOTS DE BOURGOGNE DE LANVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2065769) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2065769) - France.

La marque LES ESCARGOTS DE BOURGOGNE DE LANVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ESCARGOTS DE BOURGOGNE DE LANVIN est expirée depuis le 28 juillet 2006.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2065769) - Suisse


Frédéric DASTE - (dossier no 2065769) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 1996 n°2065769 - Publication au BOPI 1996-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60784 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°46342 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46341 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.