Déposée le 13 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA ROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) Société anonyme de droit Suisse, 1800 VEVRY SUISSE (dossier no 2176564) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE S.A domicilié(e) (dossier no 2176564) - France.
La marque LA ROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA - Société anonyme de droit Suisse, 1800 VEVRY SUISSE (dossier no 2176564) - Suisse
NESTLE FRANCE S.A - (dossier no 2176564) - France
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2000 n°2176564 - Publication au BOPI 2000-06-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Cafés et extraits de cafés;succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés;thés et extraits de thé;cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries;sucre;produits de boulangerie et de pâtisserie;desserts, poudings;produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés;sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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