Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KUB OR
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1682769
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021

Présentation de la marque KUB OR

Déposée le 25 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KUB OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900 7, boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - Noisiel - France.

La marque KUB OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KUB OR est expirée depuis le 25 juillet 2021.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900 7, boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - Noisiel - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2001 n°2194689 - Publication au BOPI 2001-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60783 - Publication au BOPI 1991-12-20

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2011 n°2474937 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;bouillons, potages.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.