Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KIT KAT
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA

Numéro de dépôt :
1632904
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2010
KIT KAT de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque KIT KAT

Déposée le 12 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KIT KAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) Société anonyme de droit Suisse 1800 VEVEY, SUISSE (dossier no 2182199) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE S.A domicilié(e) (dossier no 2182199) - France.

La marque KIT KAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KIT KAT est expirée depuis le 12 décembre 2010.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA - Société anonyme de droit Suisse 1800 VEVEY, SUISSE (dossier no 2182199) - Royaume-Uni


NESTLE FRANCE S.A - (dossier no 2182199) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2000 n°2182199 - Publication au BOPI 2000-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 27 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174037 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 25 juin 1993 - Transmission de propriété n°160770 - Publication au BOPI 1993-06-25

Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155762 - Publication au BOPI 1993-03-08

Chocolat, bonbons au chocolat, produits de chocolaterie, confiserie, bonbons, caramels, biscuits (y compris les biscuits au chocolat), chewing-gum et bubble gum, pain, gâteaux et pâtisseries