Déposée le 22 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JOLLY FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2009265) - XX.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis BALDENSPERGER domicilié(e) (dossier no 2009265) - France.
La marque JOLLY FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA - 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2009265) - XX
Monsieur Denis BALDENSPERGER - (dossier no 2009265) - France
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1992 n°2009265 - Publication au BOPI 1992-09-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06
Inscription le 20 décembre 1991 - Transmission de propriété n°60777 - Publication au BOPI 1991-12-20
Produits de confiserie et de chocolaterie, diététique ou non, à base de fruits ou d'extraits de fruits.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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