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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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ISOCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOCAL
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société Anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1652140
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021

Présentation de la marque ISOCAL

Déposée le 25 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) BP 900 7 Boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - NOISIEL - France.

La marque ISOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOCAL est expirée depuis le 25 mars 2021.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société Anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - BP 900 7 Boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - NOISIEL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2000 n°2188538 - Publication au BOPI 2000-12-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 21 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°478123 - Publication au BOPI 2008-03-21

Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396586 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 18 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°478318 - Publication au BOPI 2008-03-18

Inscription le 11 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480658 - Publication au BOPI 2008-09-11

Renouvellement sans limitation le 23 février 2011 n°2464043 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-23

Produits diététiques et notamment un produit nutritionnel liquide destiné à alimenter des malades au moyen d'un tube