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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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HERTA NE PASSONS PAS A COTE DES CHOSES SIMPLES HERTA LE TEMPS N'EST PLUS AU COMPLIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERTA NE PASSONS PAS A COTE DES CHOSES SIMPLES HERTA LE TEMPS N'EST PLUS AU COMPLIQUE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA

Numéro de dépôt :
1382815
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006
HERTA NE PASSONS PAS A COTE DES CHOSES SIMPLES HERTA LE TEMPS N\'EST PLUS AU COMPLIQUE de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque HERTA NE PASSONS PAS A COTE DES CHOSES SIMPLES HERTA LE TEMPS N'EST PLUS AU COMPLIQUE

Déposée le 4 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERTA NE PASSONS PAS A COTE DES CHOSES SIMPLES HERTA LE TEMPS N'EST PLUS AU COMPLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2071488) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2071488) - France.

La marque HERTA NE PASSONS PAS A COTE DES CHOSES SIMPLES HERTA LE TEMPS N'EST PLUS AU COMPLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERTA NE PASSONS PAS A COTE DES CHOSES SIMPLES HERTA LE TEMPS N'EST PLUS AU COMPLIQUE est expirée depuis le 4 décembre 2006.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2071488) - Suisse


Frédéric DASTE - (dossier no 2071488) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 1996 n°2071488 - Publication au BOPI 1996-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60779 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°26176 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);ices; glace à rafraîchir, ainsi que tous les produits entrant dans les classes 29 et 30.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.