Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERTA
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
93454964
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2003

Présentation de la marque HERTA

Déposée le 12 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis BALDENSPERGER - France.

La marque HERTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454964.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERTA est expirée depuis le 12 février 2003.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 VEVEY SUISSE - Suisse


Denis BALDENSPERGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Pâte à tarte