Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEALTHY SENSES FORMULA
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3102279
Date de dépôt :
25/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2021

Présentation de la marque HEALTHY SENSES FORMULA

Déposée le 25 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEALTHY SENSES FORMULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900 7, boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - Noisiel - France.

La marque HEALTHY SENSES FORMULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEALTHY SENSES FORMULA est expirée depuis le 25 mai 2021.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900 7, boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - Noisiel - France


Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380803 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380804 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2011 n°2470517 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-13

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