Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

HAPPY
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3884905
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
HAPPY de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque HAPPY

Déposée le 28 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HAPPY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 Avenue Nestlé - 1800 - Vevey - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE - Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel, 77446 Marne-la-Vallée Cedex 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse - 55 Avenue Nestlé - 1800 - Vevey - Suisse


NESTLE FRANCE - Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel, 77446 Marne-la-Vallée Cedex 2 - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 28 mars 2013 - Retrait total n°597672 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-28

Inscription le 15 avril 2015 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°647445 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Glaces comestibles, sorbets.