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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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GOURMET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOURMET
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
1293688
Date de dépôt :
27/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2004
GOURMET de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque GOURMET

Déposée le 27 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2037754) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2037754) - France.

La marque GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOURMET est expirée depuis le 27 décembre 2004.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2037754) - XX


Mr Frédéric DASTE - (dossier no 2037754) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 1994 n°2037754 - Publication au BOPI 1994-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60781 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°37486 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.