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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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GOURMET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOURMET
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1207177
Date de dépôt :
21/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2022

Présentation de la marque GOURMET

Déposée le 21 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France.

La marque GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GOURMET est expirée depuis le 21 juin 2022.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2002 n°2221799 - Publication au BOPI 2002-05-31

Renouvellement sans limitation n°2005679 - Publication au BOPI 1992-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Inscription - Transmission de propriété n°13200 - Publication au BOPI

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60781 - Publication au BOPI 1991-12-20

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501161 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt.