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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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FRUITS PATISSIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUITS PATISSIERS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3230213
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2023
FRUITS PATISSIERS de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque FRUITS PATISSIERS

Déposée le 4 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITS PATISSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE LA VALLEE cedex 2 - France.

La marque FRUITS PATISSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITS PATISSIERS est expirée depuis le 4 juin 2023.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE LA VALLEE cedex 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2013 n°2532780 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-17

Lait, lait condensé, sucré ou non, lait stérilisé, lait évaporé, lait écrémé, condensé ou non, lait partiellement écrémé, lait en poudre, lait désséché, lait malté autre qu'à usage médical, lait acidifié, lait vitaminé, crème (produit laitier), beurre, fromage, yogourt, desserts frais à base de lait, crème dessert à base de lait, tous produits laitiers nature, aromatisés au chocolat, café, caramel, vanille et autres parfums aux fruits. Gâteaux pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; produits alimentaires à base de semoule, de riz de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.