Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOX
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1279087
Date de dépôt :
30/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2004

Présentation de la marque FOX

Déposée le 30 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2033845) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2033845) - France.

La marque FOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOX est expirée depuis le 30 juillet 2004.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit Suisse - 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2033845) - XX


Mr Frédéric DASTE - (dossier no 2033845) - France


Inscription le 2 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371624 - Publication au BOPI 2003-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Renouvellement sans limitation le 27 mai 1994 n°2033845 - Publication au BOPI 1994-05-27

Inscription le 25 juin 1993 - Transmission de propriété n°160770 - Publication au BOPI 1993-06-25

Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155762 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription - Changement de dénomination n°37202 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°40902 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°10249 - Publication au BOPI

Confiseries.