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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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FOUR A PIERRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FOUR A PIERRE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3939790
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
FOUR A PIERRE de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque FOUR A PIERRE

Déposée le 9 août 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FOUR A PIERRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel, 77446 Marne-la-Vallée Cedex 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse - 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel, 77446 Marne-la-Vallée Cedex 2 - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600747 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 1 octobre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°609778 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633860 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, mets à base de farine, de fécules à usage alimentaires, plats préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pizzas.