Société des produits Nestlé S.A., Société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
3817778
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2021
Présentation de la marque FOLIE DE FRUITS
Déposée par voie électronique le 25 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) Société des produits Nestlé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FOLIE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des produits Nestlé domicilié(e) 1800 VEVEY - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nestlé France SAS domicilié(e) 7, Boulevard Pierre Carle BP 900 Noisiel 77446 Marne-la-Vallée Cedex 2 - France.
La marque FOLIE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des produits Nestlé S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY - Suisse
Nestlé France SAS - 7, Boulevard Pierre Carle BP 900 Noisiel 77446 Marne-la-Vallée Cedex 2 - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Légumes, fruits, viandes, volailles, gibiers, poissons et produits alimentaires provenant de la mer (à l'exception des algues, crustacés et mollusques vivants), tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de bouillons, de consommés, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves concentrées, pasteurisées, stérilisées, surgelées et/ou déshydratées, de plats cuisinés ; marmelades, confitures, oeufs ; fromages, yaourts, laits et produits laitiers ; boissons et desserts lactés où le lait prédomine, succédanés d'aliments laitiers ; lait de soja, graines de soja conservées pour l'alimentation humaine ; tofus ; huiles et graisses comestibles ; margarine. ;
Café, extrait de café et boissons à base de café, succédanés du café et extraits de succédanés du café ; thé, extraits de thé et boissons à base de thé ; cacao, préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits de chocolat ; confiseries, sucreries ; sucre ; pâtisseries ; produits de pâtisserie, pain, levure, biscuits, gâteaux ; glaces comestibles ; miel et succédanés du miel à savoir mélasse ; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farines ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, sauces à salades ; mayonnaises.
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