SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit Suisse
Numéro de dépôt :
3187498
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2012
Présentation de la marque FAMILEO
Déposée le 3 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FAMILEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002. .
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 Vevey - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle , BP 900 NOISIEL,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - 77446 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit Suisse - 1800 Vevey - France
NESTLE FRANCE - 7 Boulevard Pierre Carle , BP 900 NOISIEL,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - 77446 - France
Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet partiel n°373741 - Publication au BOPI 2003-07-08
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Distributeur automatique de boissons chaudes à base de lait, de café, de thé ou de cacao. Appareil et instrument électrique pour chauffer l'eau ; appareil électrique de distribution et de mélange automatique de boissons chaudes ou froides à base de lait, de café, de thé ou de cacao.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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