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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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ESCARGOTS DE BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESCARGOTS DE BOURGOGNE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA

Numéro de dépôt :
1392339
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2007

Présentation de la marque ESCARGOTS DE BOURGOGNE

Déposée le 3 février 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCARGOTS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 - VEVEY SUISSE (dossier no 2080552) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2080552) - France.

La marque ESCARGOTS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESCARGOTS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 3 février 2007.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA - 1800 - VEVEY SUISSE (dossier no 2080552) - Suisse


Frédéric DASTE - (dossier no 2080552) - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1996 n°2080552 - Publication au BOPI 1996-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60784 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°46342 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46341 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.