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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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ESCARGOTINS DE BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESCARGOTINS DE BOURGOGNE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA

Numéro de dépôt :
1202824
Date de dépôt :
28/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2002

Présentation de la marque ESCARGOTINS DE BOURGOGNE

Déposée le 28 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCARGOTINS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2004277) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis BALDENSPERGER domicilié(e) (dossier no 2004277) - France.

La marque ESCARGOTINS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESCARGOTINS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 28 avril 2002.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2004277) - XX


Monsieur Denis BALDENSPERGER - (dossier no 2004277) - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 1992 n°2004277 - Publication au BOPI 1992-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60784 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°46342 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46341 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces;épices; glace.