Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLABORATION
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3915757
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/04/2022
ECOLABORATION de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque ECOLABORATION

Déposée le 25 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECOLABORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE - Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 Noisiel - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France.

La marque ECOLABORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLABORATION est expirée depuis le 25 avril 2022.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse - 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE - Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 Noisiel - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Appareils pour chauffer le lait et pour faire de la mousse de lait ; appareils électriques pour la préparation de boissons ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ;

Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; cacao et préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat ;

Recyclage et traitement de capsules en aluminium.