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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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DUO DE MOUSSES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUO DE MOUSSES
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
93466458
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2023

Présentation de la marque DUO DE MOUSSES

Déposée le 30 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUO DE MOUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE LA VALLEE cedex 2 - France.

La marque DUO DE MOUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUO DE MOUSSES est expirée depuis le 30 avril 2023.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE LA VALLEE cedex 2 - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2003 n°2237820 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 27 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174034 - Publication au BOPI 1994-06-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527613 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-17

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; desserts à base de fruits, de lait et de produits laitiers.Café, cacao, sucre, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; desserts à base de café, de cacao et de sucre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.